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De la Greffi�re de la Cour CEDH 271 (2022) 09.09.2022 Annonce d'arr�ts et d�cisions La Cour europ�enne des droits de l'homme communiquera par �crit trois arr�ts le mardi 13 septembre et 119 arr�ts et / ou d�cisions le jeudi 15 septembre 2022. Les communiqu�s de presse et le texte des arr�ts et d�cisions seront disponibles � partir de 10 heures (heure locale) sur le site Internet de la Cour (www.echr.coe.int). Mardi 13 septembre 2022 Gilanov c. la R�publique de Moldova (requ�te no 44719/10) Le requ�rant, Michael Gilanov, est un ressortissant g�orgien n� en 1959 qui se trouve actuellement sous la surveillance des juridictions de Chiinu. M. Gilanov arriva en Moldova en 2000 et obtint un permis de s�jour ; il quitta officiellement le pays en 2006. En 2007, une enqu�te fut ouverte concernant une fraude qu'il �tait soup�onn� d'avoir commise et son placement en d�tention fut ordonn�. L'affaire concerne son extradition du Belarus et sa d�tention. Invoquant les articles 5 � 1 (droit � la libert� et � la s�ret�), 5 � 3 (droit � la libert� et � la s�ret�) et 5 �4 (droit � faire statuer � bref d�lai par un tribunal sur la l�galit� de sa d�tention) de la Convention europ�enne des droits de l'homme, M. Gilanov all�gue en particulier que sa d�tention �tait fond�e sur une ordonnance qui avait expir� et que l'ordonnance en question n'�tait pas suffisamment motiv�e et avait �t� rendue en l'absence de l'avocat de son choix. Timur Sharipov c. Russie (no 15758/13) Le requ�rant, Timur Rustambekovich Sharipov, est un ressortissant russe n� en 1982 et r�sidant � Moscou. L'affaire concerne l'expulsion de M. Sharipov d'un bureau de vote o� il travaillait en tant qu'observateur �lectoral lors des �lections l�gislatives de 2011. La d�cision de l'expulser, qui avait �t� prise en raison de son comportement alors qu'il filmait dans le bureau de vote, fut par la suite jug�e fond�e par les tribunaux nationaux. Le requ�rant invoque les articles 10 (libert� d'expression) de la Convention et 3 du Protocole n� 1 (droit � des �lections libres). Baer et �z�elik c. T�rkiye (nos 30694/15 et 30803/15) Les requ�rants, Mustafa Baer et Metin �z�elik, sont des ressortissants turcs n�s en 1969 et 1970 respectivement. � l'�poque des faits, les requ�rants �taient juges aupr�s de juridictions p�nales d'Istanbul. L'affaire concerne leur d�tention provisoire pour des chefs, notamment, de tentative de renversement du gouvernement et d'appartenance � une organisation ill�gale arm�e. Les int�ress�s avaient particip� � des d�cisions de lib�rer des suspects dont il �tait pr�sum� qu'ils �taient li�s � l'Organisation terroriste Fethullahiste/Structure d'�tat parall�le (Fetullah�i Ter�r �rg�t� / Paralel Devlet Yapilanmasi). Ils ne furent finalement reconnus coupables d'appartenance � une organisation terroriste arm�e et d'abus de pouvoir qu'en 2017. Invoquant les articles 5 �� 1 et 3 (droit � la libert� et � la s�ret�), 5 � 4 (droit � faire statuer � bref d�lai par un tribunal sur la l�galit� de sa d�tention), 7 (pas de peine sans loi), et 10 (libert� d'expression) de la Convention, les requ�rants all�guent, en particulier, que leur d�tention provisoire �tait contraire � la loi et n'a pas �t� justifi�e par des motifs suffisants par les tribunaux, que la contestation par eux de la d�cision en cause a �t� entrav�e par un d�faut d'acc�s aux dossiers, que leur d�tention a �t� excessivement longue, et que les tribunaux n'ont pas r�pondu � leurs arguments et ont interpr�t� la loi de mani�re arbitraire. Jeudi 15 septembre 2022 Rabczewska c. Pologne (no 8257/13) La requ�rante, Dorota Rabczewska, est une ressortissante polonaise n�e en 1984 et r�sidant � Ciechanow (Pologne). Chanteuse c�l�bre en Pologne, elle est connue sous le nom de Doda. L'affaire concerne des propos sur la Bible que la requ�rante a tenus lors d'une interview en 2009 et que les tribunaux ont jug�s blasph�matoires. En particulier, le tribunal de premi�re instance de Varsovie a jug� que les d�clarations de l'int�ress�e qui laissaient entendre que les auteurs de la Bible avaient �crit le texte sous l'influence de l'alcool et de stup�fiants �taient d�lib�r�ment insultantes et m�prisantes pour les croyants. Invoquant l'article 10 (libert� d'expression), la requ�rante all�gue, d'une part, que ses d�clarations ne s'analysent pas en un discours de haine et que faire relever son cas du droit p�nal n'�tait donc pas n�cessaire, et, d'autre part, que l'amende qui lui a �t� inflig�e, qui correspond � cinquante fois le montant minimum pr�vu par la loi, �tait une sanction particuli�rement s�v�re. Anatoliy Yeremenko c. Ukraine (no 22287/08) Le requ�rant, Anatoliy Vasylyovych Yeremenko, est un ressortissant ukrainien n� en 1949 et r�sidant � Kyiv. Il est journaliste. L'affaire concerne une proc�dure en diffamation et une injonction cons�cutives � un article que le requ�rant avait �crit pour l'hebdomadaire Dzerkalo Tyzhnya. L'article portait sur des faits pr�sum�s de corruption judiciaire et concernait en particulier un jugement qui avait �t� rendu � Donetsk sur la base d'un faux document. Invoquant les articles 10 (libert� d'expression), 6 � 1 (droit � un proc�s �quitable) et 14 (interdiction de discrimination) de la Convention, ainsi que l'article 1 du Protocole n� 1 (protection de la propri�t�), le requ�rant se plaint notamment de l'ordre qui a �t� donn� de retirer l'article du site web du journal, de la mise en jeu de sa responsabilit� � cet �gard, d'une violation de sa propri�t� intellectuelle et d'une discrimination professionnelle. Kaganovskyy c. Ukraine (no 2809/18) Le requ�rant, Volodymyr Volodymyrovych Kaganovskyy, est un ressortissant ukrainien n� en 1958. Dans cette affaire, M. Kaganovskyy se plaint d'avoir �t� plac� pendant une p�riode de dix jours en 2017 dans l'� unit� de surveillance renforc�e (intensive) � de l'�tablissement sp�cialis� en neuropsychologie de Kyiv, unit� qui, selon lui, �tait un quartier d'isolement. Il avait �t� admis de son plein gr� dans cet �tablissement en 2014. Le requ�rant invoque les articles 5 �� 1, 4 et 5 (droit � la libert� et � la s�ret�) et 3 (interdiction des traitements inhumains ou d�gradants). M.K. c. Ukraine (no 24867/13) La requ�rante, M.K., est une ressortissante ukrainienne n�e en 1980 et r�sidant � Mykolayiv. L'affaire concerne un test sanguin de d�pistage du virus de l'immunod�ficience humaine (VIH) qui aurait �t� pratiqu� ill�galement sur M.K. - alors garde-fronti�re - dans un h�pital militaire, et dont les r�sultats furent communiqu�s � des tiers mais ne lui furent pas transmis. Elle concerne �galement l'action en justice qui en a r�sult�. Invoquant l'article 8 (droit au respect de la vie priv�e), la requ�rante all�gue en particulier que le test a �t� pratiqu� sans son consentement et que les r�sultats ont �t� dissimul�s par l'h�pital et divulgu�s � des tiers par des membres de son personnel. O.M. et D.S. c. Ukraine (no 18603/12) Les requ�rants, O.M. et D.S., sont des ressortissants kirghizes n�s en 1968 et 2007 respectivement et r�sidant aux Pays-Bas. O.M. est la m�re de D.S. O.M., qui est de souche ukrainienne, �tait une journaliste qui avait si�g� au Parlement kirghize. En 2010, � la suite de la mort suspecte de son �poux, de troubles civils et de son inculpation pour des infractions connexes, elle et son fils fuirent le Kirghizistan pour le Kazakhstan, choisissant finalement de se rendre en Europe pour y demander l'asile. L'affaire concerne le traitement que les autorit�s r�serv�rent aux int�ress�s � l'a�roport de Kyiv lorsque ceux-ci demand�rent une protection � leur arriv�e. Les requ�rants furent renvoy�s vers la G�orgie. Ils obtinrent finalement l'asile aux Pays-Bas, au motif, selon eux, qu'ils seraient expos�s au risque de subir des mauvais traitements et de ne pas pouvoir b�n�ficier d'un proc�s �quitable en cas de renvoi vers le Kirghizstan. Invoquant les articles 3 (interdiction des traitements inhumains ou d�gradants), 5 (droit � la libert� et � la s�ret�), 13 (droit � un recours effectif) et 34 (droit de recours individuel), les requ�rants all�guent notamment que leur renvoi vers la G�orgie a �t� ordonn� en violation de la mesure provisoire que la Cour avait indiqu�e et sans tenir compte du risque de pr�judice r�el auquel, soutiennent-ils, leur renvoi vers le Kirghizistan les exposerait, qu'il n'ont pas dispos� � cet �gard d'un recours effectif et qu'ils ont �t� d�tenus ill�galement par les gardes-fronti�res ukrainiens. Stanislav Lutsenko (no 2) c. Ukraine (no 483/10) Le requ�rant, Stanislav Nikolayevich Lutsenko, est un ressortissant ukrainien n� en 1977 et r�sidant � Makiyivka (Ukraine). L'affaire concerne le traitement � et en particulier les repr�sailles � que les autorit�s p�nitentiaires auraient inflig� au requ�rant � la suite d'un arr�t rendu en sa faveur par la Cour (Lutsenko c. Ukraine, no 30663/04) en 2008. L'int�ress� all�gue notamment qu'il a �t� transf�r� dans trois prisons diff�rentes et a subi des sanctions disciplinaires. Invoquant les articles 8 (droit au respect de la vie priv�e et familiale), 18 (limitation de l'usage des restrictions aux droits) et 34 (droit de recours individuel), M. Lutsenko all�gue en particulier que les repr�sailles qu'il dit avoir subies de la part des autorit�s ont port� atteinte � sa vie en prison. Vadym Melnyk c. Ukraine (no 62209/17) Le requ�rant, Vadym Anatoliyovych Melnyk, est un ressortissant ukrainien n� en 1970 et r�sidant � Vyshenki (dans la r�gion de Kyiv). M. Melnyk fut arr�t� en 2017 et inculp� du chef d'infractions graves, et notamment d'organisation d'un enl�vement et d'organisation d'un meurtre. L'affaire concerne en particulier son placement dans une cage m�tallique dans la salle d'audience pendant le proc�s, la l�galit� de sa d�tention provisoire et son traitement m�dical pendant sa d�tention. Le requ�rant invoque les articles 3 (interdiction des traitements inhumains et d�gradants), 5 �� 1 et 3 (droit � la libert� et � la s�ret�), et 5 � 4 (droit � faire statuer � bref d�lai par un tribunal sur la l�galit� de sa d�tention). Zakarpatska Oblasna Spilka Spozhyvchykh Tovarystv et autres c. Ukraine (nos 65719/10, 42520/10 et 54581/10) Les requ�rantes sont une association de coop�ratives de consommateurs bas�e � Uzhhorod (Ukraine), Zakarpatska Oblasna Spilka Spozhyvchykh Tovarystv, et deux ressortissantes ukrainiennes, Neonila Grygoriivna Ageyeva et Svitlana Valentynivna Khlabystova, n�es en 1939 et 1960 et r�sidant � Luhansk et Yalta (Ukraine) respectivement. L'affaire concerne des d�cisions rendues par des juridictions internes relativement � des litiges commerciaux, et en particulier la d�cision de la Cour constitutionnelle sur la question de la comp�tence de la Cour supr�me pour conna�tre de litiges de cette nature, en cons�quence de laquelle les pourvois en cassation que les requ�rantes avaient introduits ne furent pas examin�s par la Cour supr�me et leur furent renvoy�s. Invoquant l'article 6 � 1 (droit � un proc�s �quitable), les requ�rantes all�guent qu'elles se sont vues arbitrairement priv�es d'acc�s � la Cour supr�me. La Cour communiquera par �crit ses arr�ts et d�cisions dans les affaires suivantes, dont certaines concernent des questions qui lui ont d�j� �t� soumises. Ces arr�ts et d�cisions pourront �tre consult�s sur HUDOC, la base de jurisprudence de la Cour accessible en ligne, d�s le jour o� la Cour les aura rendus. Ils ne seront pas mentionn�s dans le communiqu� de presse qui sera publi� ce jour-l�. Jeudi 15 septembre 2022 Nom Bushati et autres c. Albanie Habilaj c. Albanie Giljanovi c. Croatie Papachristos c. Gr�ce And� et autres c. Hongrie Hegeds et autres c. Hongrie Kodela et autres c. Hongrie Ol�h c. Hongrie Val� c. Hongrie Del Bianco et autres c. Italie Forte c. Italie Perri et autres c. Italie Taurino c. Italie Kornacki c. Pologne Agra dos Santos Calado Costa c. Portugal Castro Soares et autres c. Portugal Ribeiro dos Santos et Jevdokimovs c. Portugal Abos et autres c. Roumanie Boca et autres c. Roumanie Bujoreanu et autres c. Roumanie Dioszegi c. Roumanie Num�ro de la requ�te principale 11170/09 2480/10 47637/21 44320/14 18225/21 25731/20 30000/21 40496/21 43373/21 31207/08 37288/21 35063/12 51079/10 4775/18 47925/17 12711/20 28688/20 36002/19 38482/16 40331/16 21531/20 Nom Dobre c. Roumanie Nae et autres c. Roumanie Niculae et autres c. Roumanie Niu et autres c. Roumanie Pestriu c. Roumanie Pop et autres c. Roumanie Simeny et autres c. Roumanie Stroe c. Roumanie Terna c. Roumanie �ru c. Roumanie Vasile et autres c. Roumanie Ztreanu et autres c. Roumanie A.K. c. Russie Akopyan et autres c. Russie Birlov et Rakhmatullayev c. Russie Bobryshev et autres c. Russie Dichko et autres c. Russie Druzhinina c. Russie Fomin c. Russie Frolov et autres c. Russie Garkovenko et autres c. Russie Golobokov et autres c. Russie Islamov c. Russie Ivanov c. Russie Katasonov et autres c. Russie Kattayev et autres c. Russie Khryapko c. Russie Korablevy et autres c. Russie Kuznetsov et autres c. Russie Litvinov c. Russie Merzlyakov et autres c. Russie Mishura c. Russie Misyun c. Russie Murzina et Averina c. Russie Nechayev et autres c. Russie PAO Promsvyazbank c. Russie Platonov et autres c. Russie Proskurova c. Russie Puzanov c. Russie RODP Yabloko c. Russie Rogozina et autres c. Russie Romanenko et autres c. Russie Rukosuyev et Kleshchenko c. Russie Num�ro de la requ�te principale 14224/17 64420/16 26141/16 6041/17 16005/17 18417/16 27264/16 58253/15 21630/17 55814/16 40750/16 45524/16 27570/15 40783/19 6652/20 21205/12 33724/14 31883/19 47246/19 15394/19 33826/17 43031/16 29090/20 46132/13 48884/19 38277/18 26190/08 32627/17 43853/18 6890/13 63219/17 1781/19 1927/20 72855/14 25823/17 56677/19 5660/18 59760/11 26895/14 82875/17 55690/19 20230/18 18748/20 Nom Ryzhkov et Degtyarev c. Russie Sayfutdinov et autres c. Russie Selivanova et autres c. Russie Shmarlovskiy c. Russie Skibenko c. Russie Sovetov et autres c. Russie Sultanov et autres c. Russie Sviridov et autres c. Russie Tikhomirov c. Russie Timokhin et autres c. Russie Valikov et Drat c. Russie Vasetinskiy et autres c. Russie Vasilevskiy et autres c. Russie Voronin et autres c. Russie Yabloko Rodp (St Petersburg) c. Russie Yumayev c. Russie Ziyabov c. Russie Kryvogub c. Russie et Ukraine Beli Babi et autres c. Serbie Dzankovi et autres c. Serbie Balogh et autres c. Slovaquie Vassov� c. Slovaquie Luksa et autres c. Slov�nie Akba et autres c. T�rkiye Akyol et autres c. T�rkiye Bikbulatova et autres c. Ukraine Cherevko c. Ukraine Dvoretskyy c. Ukraine Emirova c. Ukraine Gordychenko c. Ukraine Goryachyy c. Ukraine Grebenyuk c. Ukraine Ivanov c. Ukraine Kotlyarova c. Ukraine Kuzmina c. Ukraine Marchenko c. Ukraine Medvedchuk c. Ukraine Medyanyk c. Ukraine Melnyk c. Ukraine Oliynyk c. Ukraine Pedenko c. Ukraine Portnov c. Ukraine Pustovyy c. Ukraine Num�ro de la requ�te principale 4115/19 22000/18 50794/16 10877/14 34068/19 32992/13 11374/18 17154/18 72409/17 6510/21 166/15 37436/18 25655/20 51245/20 23105/13 10669/18 30850/20 17947/15 23200/20 27025/20 7918/19 25011/20 35594/19 23242/18 15290/18 47107/14 53548/17 19848/21 56428/07 10132/15 43925/18 25580/18 31524/18 53456/13 18694/16 45368/12 32100/21 64557/16 28324/21 2883/21 15058/14 34182/20 63452/17 Nom Num�ro de la requ�te principale Sedov c. Ukraine 44305/08 Slobodyanyuk c. Ukraine 45831/12 The Organisation for Environmental Protection and Social Assistance 57257/11 in Stara Zhuchka District c. Ukraine Zbyranyk et Smetanin c. Ukraine 453/21 R�dig� par le greffe, le pr�sent communiqu� ne lie pas la Cour. Les d�cisions et arr�ts rendus par la Cour, ainsi que des informations compl�mentaires au sujet de celle-ci, peuvent �tre obtenus sur www.echr.coe.int. Pour s'abonner aux communiqu�s de presse de la Cour, merci de s'inscrire ici : www.echr.coe.int/RSS/fr ou de nous suivre sur Twitter @ECHR_CEDH. Contacts pour la presse [email protected] | tel : +33 3 90 21 42 08 Les journalistes sont invit�s � privil�gier les demandes de renseignement par courriel. 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